Droit social et pénal du travail

Dans un environnement juridique de plus en plus complexe notamment en matière de sécurité et de gestion sociale de l’entreprise, la vigilance est cruciale afin de limiter le risque pénal.

Les sociétés doivent s’approprier les problématiques de droit social, les anticiper et adapter, selon leur type de structure, les outils et les mécanismes du droit du travail pour en faire une force de développement et non plus le concevoir seulement comme une contrainte.

Nous accompagnons les entreprises et les directions de ressources humaines dans toutes les étapes de l’entreprise (recrutement, développement, réorganisation) et construisons avec elle des process sur-mesure correspondant tant à leurs besoins qu’à leurs obligations en la matière.

TRAJAN AVOCATS accompagne ses clients pour identifier ces risques et formuler des préconisations, notamment par la mise en place d’outils adéquats (charte éthique, délégations de pouvoirs, formations etc.), afin d’anticiper leur survenance.

Réagir efficacement est la priorité de TRAJAN AVOCATS, en cas de recherche de responsabilité tant de la personne morale que des dirigeants ou des opérationnels, quel que soit le secteur d’activité (droit pénal du travail, droit pénal général, droit pénal des affaires, hygiène et sécurité) et quel que soit le cadre des poursuites (enquête de l’inspection du travail, du Procureur de la République ou instruction pénale).